Question très simple : Peut-on porter plainte (diffamation, main courante, etc...) pour des propos postés sur le net (par ex un blog) sans qu'aucun nom ne soit mentionné expressement dans ces propos ? :hein:

Question très simple : Peut-on porter plainte (diffamation, main courante, etc...) pour des propos postés sur le net (par ex un blog) sans qu'aucun nom ne soit mentionné expressement dans ces propos ?  :hein:

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si c'est pas directement sur toi tu peux te constituer partie civile dans le cadre d'un plainte contre le dépositaire du site.

trunk

si c'est pas directement sur toi tu peux te constituer partie civile dans le cadre d'un plainte contre le dépositaire du site.

trunk

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Oui mais c'est moi qui suis visé par la plainte...

Qui risque le plus ? Moi ou l'hébergeur ?

Ecrit juste un petit mail au webmaster lui expliquant que tu compte porter plainte, en moins de 10 sec s'il est conscient des risques il l'effacera.

L'état actuel de la loi ne sanctionne que celui qui est responsable de la mise en ligne pas celui qui a écrit.....

Oui mais c'est moi qui suis visé par la plainte...

Qui risque le plus ? Moi ou l'hébergeur ?

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ca dépend qui tu es toi dans cette histoire !!

- le posteur ? (aucuns risque a part le ban du site)

- le webmaster : alors là efface vite c'ets toi qui prends tout....

je suis le posteur

Qu'as-tu donc fait, chenapan ??

pas d'accord Gbec

le webmaster n'a rien à voir seul l'hébergeur peut, actuellement, être tenu responsable.

ensuite me semblait qu'il y avait eu des cas de "posteurs" sanctionnés, notamment sur des propos fascistes ?

Je parlais de mon taf en rigolant de mes collegues (sans les nommer hein) et ils sont tombés dessus...

Main courante derriere.....

bonne ambiance a ton boulot ? :o

moi aussi je travail avec un con :dehors:

Je dosi en conclure quoi ? que seul l'hébergeur peut être mis en cause ?

déjà s'il n'y a pas de nom la plainte n'aboutira pas.

Après juridiquement je pense que tu ne risques rien, par contre au niveau de ton taf euh...

sinon, tu pourris le site en question, et tu crashes les serveur à distance. plus de traces plus de preuves, plus de preuves plus de plainte. plus de plainte plus de problème.

Trunk, Corsicaway.

Il y a diffamation si les gens sont reconnaissables sans aucun doute. Exemple : si tu dis que "le boulanger de la rue de la République cuit des rats crevés dans son four à pain", il pourra te faire condamner seulement s'il est le seul boulanger de la rue de la République. C'est une base.

Ensuite, il ne faut pas croire que tout et n'importe quoi est diffamation. Rappelons la définition :

Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.

A ne pas confondre avec l'injure (exemple : "le boulanger de la rue de la République est un connard invétéré").

Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure .

Le net est considéré comme lieu d'écrit. La prescription (trois mois si mes souvenirs sont bons) prend en compte la date à laquelle les mots diffamatoires ont été mis en ligne pour la 1re fois. Gagne du temps, et ils oublieront de porter plainte.

Est-ce que "l'identification rendue possible" inclut la référence à un posteur-pseudonyme ?

Exemple : "le posteur Untel est un escroc qui s'est fait recruter sur la base de faux diplômes, il ne possède aucune compétence et pond des études parfaitement mensongères", est-ce une diffamation ?

Si ce posteur poste régulièrement du même ordinateur, qui se trouve être celui d'un particulier, bien sûr c'est de la diffamation. Exemple : si je dis ces mots à ton encontre et que tu portes plainte, les enquêteurs n'auront aucun mal à me retrouver, à voir que c'est toi, Cyrille, que je visais, et je risque bien d'être mis en examen ou cité à comparaître.